Mentions Légales
EDITEUR DE SITE
Le présent site est édité par :
Nom du projet / concept : NOXIUM
Capital social : 500 €
Activités principales : Conception, développement et commercialisation de produits de design industriel, notamment habillages architecturaux pour équipements de sécurité
incendie et de signalétique, incluant l'intégration de composants électroniques
connectés.
Responsable de la publication : Nicolas SOUSA
Forme juridique : Société par actions simplifiée (Société à associé unique)
Siège social : 74500 Évian-les-Bains - Haute Savoie
Email : contact@noxium.design
RCS Thonon-les-Bains 105 828 651 · SIREN 105 828 651
Numéro d’identification Européen - EUID : FR7402.105828651
Le site NOXIUM a pour objet la présentation d’un concept de système architectural de sécurité incendie, intégrant des principes de lisibilité, de repérage multisensoriel et de fonctionnement passif.
Les contenus présentés sur ce site relèvent :
-
de la recherche conceptuelle,
-
du design architectural,
-
de la réflexion prospective sur l’amélioration de l’usage des équipements de sécurité existants.
NOXIUM ne constitue pas un dispositif de sécurité certifié, ni un système réglementaire.
Le site NOXIUM a pour objet la présentation d’un concept innovant de système architectural de sécurité incendie, destiné notamment aux établissements recevant du public (ERP).
NOXIUM s’inscrit dans une démarche de :
-
recherche,
-
design architectural,
-
innovation d’usage,
-
conception de systèmes intégrés et passifs.
Les contenus présentés relèvent de la recherche, du design architectural et de la conception de systèmes, et s’inscrivent dans une démarche d’innovation et de développement.
Toute mise en œuvre effective du concept doit s’effectuer dans le respect des normes et réglementations en vigueur, sous la responsabilité des acteurs compétents.
LIMITATION DE RESPONSABILITE
Les informations diffusées sur ce site sont fournies à titre informatif et conceptuel.
Elles ne sauraient se substituer :
-
aux normes en vigueur,
-
aux réglementations applicables aux établissements recevant du public (ERP),
-
aux prescriptions des autorités compétentes ou des bureaux de contrôle.
NOXIUM ne remplace aucun équipement de sécurité réglementé (extincteurs, RIA, DAE, systèmes d’alarme, désenfumage, etc.) et n’en modifie ni le fonctionnement ni la certification.
L’éditeur du site ne saurait être tenu responsable de l’usage ou de l’interprétation des informations présentées.
PROPRIETE INTELLECTUELLE
L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, concepts, descriptions, visuels, schémas, logos, dénominations, structure du système) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Le concept NOXIUM et les éléments décrits ont fait l’objet de dépôts d’antériorité, notamment via le service e-SOLEAU de l’INPI.
Toute reproduction, représentation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite de l’éditeur est interdite.
LIENS HYPERTEXTES
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers.
L’éditeur n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à leur fonctionnement.
DONNEES PERSONNELLES
Le site NOXIUM ne collecte aucune donnée personnelle à l’insu des utilisateurs.
Les données éventuellement transmises via un formulaire de contact ou par email sont utilisées uniquement dans le cadre des échanges liés au projet et ne sont ni cédées ni revendues à des tiers.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous pouvez demander l’accès, la rectification ou la suppression de vos données en écrivant à l’adresse indiquée ci-dessus.
DROIT APPLICABLE
Le présent site est soumis au droit français.
Tout litige relatif à son utilisation relève de la compétence des juridictions françaises.
LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Les informations diffusées sur ce site sont fournies à titre informatif et conceptuel.
Elles ne sauraient se substituer :
-
aux normes en vigueur,
-
aux réglementations applicables aux établissements recevant du public (ERP),
-
aux prescriptions des autorités compétentes ou des bureaux de contrôle.
NOXIUM ne remplace aucun équipement de sécurité réglementé (extincteurs, RIA, DAE, systèmes d’alarme, désenfumage, etc.) et n’en modifie ni le fonctionnement ni la certification.
L’éditeur du site ne saurait être tenu responsable de l’usage ou de l’interprétation des informations présentées.